Circuit du médicament

Arrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé

Modification de l'arrêté du 6 avril 2011 créant la possibilité d'une auto-administration par le patient des médicaments qui lui sont prescrits

Lien légifrance

Le rapport établi par la HAS en amont de cette révision de l'arrêté du 6 avril est disponible sous le lien suivant :

Lien HAS

Gestion des risques

INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2012/352 du 28 septembre 2012 relative à l’organisation de retours d’expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé :

Lien web NOSOBASES - (web)
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Titre :
INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2012/352
Auteur :
DGOS
Date :
28/09/2012
Mots clés :
Retours d'expérience, gestion des risques, prise en charge médicamenteuse
Résumé :

Management de la qualité du circuit du médicament

Le guide d'accompagnement de l'arrêté du 6 avril 2011 DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé vient d'être publiée.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Lien web sante.gouv - (web)
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Titre :
Qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
01/03/2012
Mots clés :
Médicaments, pluridisciplinaires, qualité, sécurité sanitaire

La circulaire d'accompagnement de l'arrêté du 6 avril 2011 DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé vient d'être publiée.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Lien web legifrance - (web)
Consulter
Titre :
CIRCULAIRE N°DGOS N° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
14/02/2012
Mots clés :
Médicaments, pluridisciplinaires, qualité, sécurité sanitaire

Au JO du 16 avril paraît l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Lien web legifrance - (web)
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Titre :
Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
06/04/2011
Mots clés :
Médicaments, pluridisciplinaires, qualité, sécurité sanitaire

 

 

CSP et pharmacovigilance

 

 

Au JO du 12 juin paraissent le décret n° 2011-655 et l'arrêté du 10 juin 2011 instaurant la déclaration par le patient ou une association de patients d'un événement indésirable susceptible d'être lié aux médicaments et produits de santé mentionnés à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.

L'arrêté modifie l'arrêté du 28 avril 2005 relatif aux bonnes pratiques de pharmacovigilance :

  • en supprimant l'obligation formelle de confirmation des faits par un professionnel de santé ;
  • en incitant le déclarant à se rapprocher du prescripteur.

L'arrêté fournit le modèle de la fiche de signalement contenant les éléments d'information demandés. Cette fiche doit être transmise au CRPV en charge du département de résidence du patient.

Résumé :

Circuit du médicament

Arrêté du 10 août 2010 fixant les caractéristiques permettant la lecture automatique des éléments d'identification du prescripteur sur les ordonnances :

Lien web Legifrance - (web)
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Titre :
Surveillance des médicaments
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
10/08/2010
Mots clés :
Ordonnances, code à barres, numéro assurance maladie
Résumé :

Sécurisation du circuit du médicament à l'hôpital

Le rapport IGAS sur la sécurisation du circuit du médicament à l'AP-HP est paru ce jour sur le site de la Documentation française. Vous pouvez le télécharger à l'adresse url suivante :

igas_circuit-medicament_201009 - (pdf - 1,09Mo)
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Titre :
Sécurisation du circuit du médicament à l' Assistance Publique-hôpitaux de paris (AP-HP)
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
09/2010
Mots clés :
Sécurisation, qualité, circuit du médicament, qualité, automatisation, la biologie médicale
Résumé :
Résumé :

Prescription, à la dispensation et à l'administration des médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses

Arrêté du 31 mars 1999 relatif à la prescription, à la dispensation et à l'administration des médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses dans les établissements de santé, les syndicats interhospitaliers et les établissements médico-sociaux disposant d'une pharmacie à usage intérieur mentionnés à l'article L. 595-1 du code de la santé publique :

Lien web sante.gouv - (web)
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Titre :
Auteur :
Date :
Mots clés :
Résumé :
  • Document comparatif entre l'arrêté du 31 mars 1999 et l'arrêté du 9 août 1991 :
mars1999_arrete - (pdf - 48,3ko)
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Titre :
mars1999_arrete
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
03/1999
Mots clés :
Médicaments , dosage, posologie, ordonnance, dispensation, sécurité, dénomination
Résumé :
  • Arrêté du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté du 31 mars 1999 fixant les spécifications techniques des ordonnances mentionnées à l'article R. 5194-1 du code de la santé publique :
Lien web legifrance - (web)
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Titre :
Arrêté du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté du 31 mars 1999 fixant les spécifications techniques des ordonnances mentionnées à l'article R. 5194-1 du code de la santé publique
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
18/06/2009
Mots clés :
Ordonnance, santé
Résumé :
Articles archivés

Sécurisation du circuit du médicament à l'hôpital

Communiqué de presse de Armelle Develay, président du Synprefh, sur les problèmes d'erreurs médicamenteuses évitables et la sécurisation du circuit du médicament à l'hôpital :

communique_200410_erreurmedic - (pdf - 11,3ko)
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Titre :
communique_200410_erreurmedic
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
10/2004
Mots clés :
Médicaments , sécurisation, étiquetage, dispensation, délivrance
Résumé :

Lettre du 15 juin 2001 adressée par l'ARH de la région Champagne-Ardennes aux directeurs des établissements hospitaliers de cette région. Cette lettre, rappelant la nécessité de la mise en place d'un véritable circuit du médicament au sein de nos hôpitaux, propose d'attribuer des moyens pharmaceutiques aux établissements s'engageant véritablement dans cette démarche :

lettre_arh_ca - (pdf - 48,3ko)
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Titre :
lettre_arh_ca
Auteur :
Circuit du médicament
Date :
15/06/2001
Mots clés :
Dépenses, ordonnance, médicament, informatisation, sécurité, 
Résumé :