Stérilisation
Instruction N° DGS/RI32011/449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs. Elle abroge la circulaire N° DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels
- http://circulaires.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34277.pdf - (pdf - 151ko)
- Télécharger
- Titre :
- Instruction N° DGS/RI32011/449 du 1er décembre 2011
- Auteur :
- Direction générale de la santé
- Date :
- 01/12/2011
- Mots clés :
- MCJ, v-MCJ, agent transmissible non conventionnel, dispositif médical, inactivation, encéphalopathie spongiforme transmissible
- Protocole Standard Prion
Décret n° 2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé :
- Lien web legifrance - (web)
- Consulter
- Titre :
- Décret n° 2010-1030 du 30 août 2010
- Auteur :
- legifrance
- Date :
- 30/08/2010
- Mots clés :
- stérilisation, médicaments, etablissement, sous-traitance, dispositif médical, reponsable assurance qualité
- Résumé :
Stérilisation : lettre du 9 février 2007 adressée par la DHOS aux établissements de santé à propos des précautions à observer en matière de préparation des dispositifs médicaux stériles réutilisables, en particulier en ce qui concerne la pré-désinfection :
- dhos_ste_20070209 - (pdf - 151ko)
- Télécharger
- Titre :
- dhos_ste_20070209
- Auteur :
- Direction générale de la santé
- Date :
- 09/02/2007
- Mots clés :
- stérilisation, ATU,AMM,Rétrocession
- Résumé :
Plus généralement, l'Association Française de Stérilisation propose de nombreuses informations sur leur site internet à l'url suivante :
- Lien web AFS - (web)
- Consulter
- Titre :
- Association Française de Stérilisation
- Auteur :
- AFS
- Date :
- 05/2007
- Mots clés :
- Médicaments, Stérilisation, risques
- Résumé :
Circulaire N°DGS/SD5C/DHOS/2005/435 du 23 septembre 2005 relative aux recommandations pour le traitement des dispositifs médicaux utilisés chez les sujets ayant reçu des produits sanguins labiles (PSL) provenant de donneurs rétrospectivement atteints de variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (vMCJ) :
- circ2005-435 - (pdf - 36.1ko)
- Télécharger
- Titre :
- CIRCULAIRE N°DGS/SD5C/DHOS/2005/435
- Auteur :
- Ministère de la Santé et des Solidarités
- Date :
- 23/09/2005
- Mots clés :
- Variant de la MCJ, dispositifs médicaux, Maladie de Creutzfeldt-Jakob
- Résumé :
Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux. Cet arrêté donne la liste des normes ISO et/ou NF opposables aux établissements de santé en matière de stérilisation, en y associant les Bonnes Pratiques de Pharmacie Hospitalière (lien vers le site internet du journal officiel) :
- Lien web legifrance - (web)
- Consulter
- Titre :
- legifrance
- Auteur :
- legifrance
- Date :
- Mots clés :
- Médicaments, stérilisation, norme ISO
Décret no 2002-587 du 23 avril 2002 relatif au système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers :
- Lien web Legifrance - (web)
- Consulter
- Titre :
- legifrance
- Auteur :
- legifrance
- Date :
- Mots clés :
- Médicaments, surveillance, risques
- Résumé :
Bonnes pratiques de pharmacie hospitalière (juin 2001). Ligne directrice particulière n° 1 : préparation des dispositifs médicaux stériles (page 36 et suivantes) :
- bpph - (pdf - 176ko)
- Télécharger
- Titre :
- Bonnes pratiques de pharmacie hospitaliere
- Auteur :
- Direction de l'Hospitalisation et de l'organisation des soins
- Date :
- 06/2001
- Mots clés :
- médicaments, stérilisation, pratiques
- Résumé :